Organisme de Formation : DS Connexion
Siège social : 24 Place Anjela Duval 22420 Le Vieux-Marché
Numéro de SIRET : 93167325500010
Numéro de déclaration d’activité : En cours
Téléphone : 07.61.92.05.11
Email : contact@dsconnexion.com

Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024

 1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’organisme de formation DS Connexion propose et dispense ses formations auprès des clients professionnels (partie 1) des clients particuliers (partie 2).

Partie 1 : clients professionnels

1. Champ d'application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations de formation dispensées par DS Connexion, qu’elles soient inter ou intra-entreprises, et quelles que soient les modalités (présentiel, distanciel, e-learning, etc.).

Toute inscription à une formation implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes CGV.

Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs de DS Connexion sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. DS Connexion est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. 

2. Inscription et modalités de formation

2.1. Inscription

L’inscription à une formation est validée à réception de la convention de formation ou du devis signé par le Client, accompagné du règlement d’un acompte de 30% du montant total de la formation.

2.2. Modalités pédagogiques

Les formations sont réalisées selon les modalités définies dans la convention ou le devis : contenu, durée, lieu, format (présentiel, distanciel). L'Organisme de Formation se réserve le droit d’adapter les méthodes pédagogiques en fonction du public et des objectifs poursuivis.

3. Tarifs et conditions de paiement

3.1. Tarifs

Les tarifs des formations sont indiqués en euros, hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC). Ils comprennent l’animation de la formation et les supports pédagogiques. Les frais de déplacement, hébergement et restauration ne sont pas inclus sauf mention contraire.

3.2. Paiement

Le règlement du solde de la formation est à effectuer à compter de la date de facturation. Les paiements peuvent être réalisés par virement bancaire ou chèque.

Aucun financement par un tiers (OPCO, Pôle Emploi, etc.), n'est possible pour le moment. Il appartient au client d’effectuer le règlement de la totalité de la facture.

3.3. Retard de paiement

Tout retard de paiement d’une facture par le client entrainera de plein droit le paiement de pénalités de retard, en sus du paiement de la facture impayée. Le cas échéant, le montant de ces pénalités sera égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal en vigueur applicable au cas d’un débiteur professionnel et d’un créancier professionnel, selon la formule suivante : 

(somme due x jours de retard x (3 x taux d’intérêt légal) / (365 x 100). 

Le client devra également s’acquitter d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de 40 euros, de plein droit et sans notification préalable. À défaut d'avoir obtenu le paiement de la facture dans un délai de 30 jours à compter de l’émission de la facture demeurée impayée, DS Connexion pourra envisager d’avoir recours à une procédure d'injonction de payer, après mise en demeure restée sans réponse adressée préalablement au client débiteur de la facture impayée. Enfin, il est précisé que DS Connexion se réserve également le droit d’annuler toute autre commande en cours passée par le client débiteur d’une facture restée impayée. 

4. Annulation, report et remplacement

4.1. Annulation ou report par le client

Toute annulation ou report doit être signalé par écrit (courrier ou email). Les conditions financières d’annulation ou de report sont les suivantes :

• Plus de 30 jours avant le début de la formation : remboursement intégral de l’acompte.
• Entre 30 et 15 jours avant le début de la formation : facturation de 25 % du coût total de la prestation à titre de dédommagement.
• Entre 14 et 3 jours avant le début de la formation : facturation de 50 % montant total de la prestation à titre de dédommagement.
• Moins de 2 jours avant le début de la formation : facturation de 80 % du montant total de la prestation à titre de dédommagement.

4.2. Annulation ou report par DS Connexion

DS Connexion se réserve le droit d’annuler ou de reporter une formation en cas de force majeure ou d’un nombre insuffisant de participants. Dans ce cas, les sommes déjà versées seront intégralement remboursées ou un report sera proposé.

4.3. Remplacement d’un participant

Le client peut demander le remplacement d’un participant inscrit par une autre personne, sous réserve d’en informer DS Connexion par écrit au plus tard 7 jours avant le début de la formation.

5. Adaptations pédagogiques à des circonstances exceptionnelles

Le client accepte expressément l’adaptation des activités académiques menées par DS Connexion au cas où elles ne pourraient normalement se dérouler en raison de circonstances exceptionnelles et/ou cas de force majeure conformément aux dispositions de l’article 1218 du Code civil, telles que les catastrophes naturelles, les accidents majeurs, les crises sanitaires ou la paralysie des services publics essentiels.  Les adaptations pédagogiques peuvent notamment concerner les modalités de l’enseignement qui peuvent être modifiées, y compris à 100% en distanciel, lorsque cette modalité est la plus appropriée avec la nature exceptionnelle des circonstances, et tant qu’elle est compatible avec le contenu du programme. L’adaptation pédagogique à des circonstances exceptionnelles est fondée sur le principe de continuité des activités académiques et, par conséquent, ne constituera en aucun cas une cause de remboursement d’un montant quelconque du coût de la formation. 

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des supports pédagogiques, documents et contenus utilisés lors des formations est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, des dits supports sans l’accord préalable écrit de DS Connexion est strictement interdite.

7. Confidentialité et protection des données personnelles

DS Connexion s’engage à respecter la confidentialité des informations transmises par le client et les participants dans le cadre de la formation.

Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client et les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant.

8. Responsabilité

DS Connexion est tenu à une obligation de moyens et non de résultat. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’accident, incident ou dommage résultant de l’usage des connaissances acquises au cours de la formation.

9. Délai de rétractation – non-application au client professionnel

Le client étant un professionnel achetant dans le cadre et pour les besoins de sa profession, ce dernier ne peut se prévaloir des dispositions relatives au droit de rétractation prévues par le Code de la consommation. 

10. Réclamations

Toute réclamation éventuelle devra être adressée par mail à DS Connexion. Chaque réclamation sera étudiée et une réponse sera apportée dans les meilleurs délais. 

11. Litiges

En cas de litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’entamer toute procédure judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Saint-Brieuc (22000).

12. Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Toute contestation relative à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Partie 2 : clients particuliers

1. Champ d'application

La Partie 2 des présentes Conditions Générales de Vente s'applique, sans restriction ni réserve à tout achat toute inscription et/ou signature d’un contrat ayant pour objet une prestation de formation professionnelle proposée par DS Connexion aux clients particuliers non professionnels, personnes physiques clientes des prestations de formation pour leur propre compte et participant entièrement au financement de la formation sur des fonds personnels. Les caractéristiques principales des formations proposées par DS Connexion sont présentées sur le site web de DS Connexion (www.dsconnexion.com).   Le stagiaire est tenu d'en prendre connaissance avant toute inscription et/ou signature du contrat de formation.

Toute inscription à une formation implique l’acceptation sans réserve par le client des présentes CGV.

Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs de DS Connexion sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment. DS Connexion est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. 

Le choix et l'achat d’une formation professionnelle sont de la seule responsabilité du stagiaire. Ces Conditions Générales de Vente sont systématiquement communiquées au stagiaire préalablement à la signature du contrat de formation professionnelle et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.  Le stagiaire déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les avoir acceptées avant la signature du contrat de formation professionnelle. La signature du contrat de formation professionnelle par le stagiaire vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable au stagiaire est celle en vigueur au jour de la signature du contrat par ce dernier.  

2. Inscription et modalités de formation

2.1. Inscription

L’inscription à une formation est validée à réception de la convention de formation ou du devis signé par le Client, accompagné du règlement d’un acompte de 30% du montant total de la formation.

2.2. Modalités pédagogiques

Les formations sont réalisées selon les modalités définies dans la convention ou le devis : contenu, durée, lieu, format (présentiel, distanciel). DS Connexion se réserve le droit d’adapter les méthodes pédagogiques en fonction du public et des objectifs poursuivis.

3. Tarifs et conditions de paiement

3.1. Tarifs

Les tarifs des formations sont indiqués en euros, hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC). Ils comprennent l’animation de la formation et les supports pédagogiques. Les frais de déplacement, hébergement et restauration ne sont pas inclus sauf mention contraire.

3.2. Paiement

Le règlement du solde de la formation est à effectuer à compter de la date de facturation. Les paiements peuvent être réalisés par virement bancaire ou chèque.

Aucun financement par un tiers (OPCO, Pôle Emploi, etc.), n'est possible pour le moment. Il appartient au client d’effectuer le règlement de la totalité de la facture. Les paiements peuvent être réalisés par virement bancaire ou chèque.

3.3. Retard de paiement

En cas de retard de paiement supérieur à trente 30 jours à compter de l’émission de la facture, DS Connexion exigera de plein droit le paiement de pénalités de retard, en sus du paiement de la facture impayée. Le cas échéant, le montant de ces pénalités sera calculé par application du taux de l'intérêt légal en vigueur applicable au cas d’un débiteur particulier et d’un créancier professionnel, selon la formule suivante :  

(somme due x jours de retard x taux d’intérêt légal) / (365 x 100). 

À défaut d'avoir obtenu le paiement de la facture dans un délai de soixante 60 jours à compter de l’émission de la facture demeurée impayée, DS Connexion pourra envisager d’avoir recours à une procédure d'injonction de payer, après mise en demeure restée sans réponse adressée préalablement au stagiaire débiteur de la facture impayée. 

4. Annulation, report et remplacement

4.1. Annulation ou report par le Client

Toute annulation ou report doit être signalé par écrit (courrier ou email). Les conditions financières d’annulation ou de report sont les suivantes :

Du fait du stagiaire :

Cas de force majeure : en cas d’inexécution totale ou partielle (cessation anticipée) par abandon du stagiaire faisant suite à la survenance d’un cas de force majeure ou d’un motif légitime et impérieux dûment reconnu, le contrat de formation professionnelle est résilié.  Dans ce cas, seules les heures de formation effectivement dispensées sont dues au prorata temporis du coût de la formation prévu au contrat. Il est précisé que DS Connexion ne pourra percevoir aucune somme au titre de dommages et intérêts dans le cas où le stagiaire serait empêché de suivre la formation par suite d’un cas de force majeure. 

 Autre motif : en cas d’inexécution totale ou partielle (cessation anticipée) par abandon du stagiaire pour un autre motif que la force majeure ou un motif légitime et impérieux dûment reconnu, le contrat de formation professionnelle est résilié selon les modalités financières cumulatives suivantes : 

 - Paiement des heures de formation réellement suivies par le Stagiaire, selon la règle du prorata temporis.

- Versement à titre de dédommagement pour les heures de formation non suivies : 25 % du coût de la formation prévu au contrat.

Du fait de DS Connexion : 

En cas d'inexécution totale de la prestation du fait de DS Connexion, et dans le cas où un acompte aurait été versé par le stagiaire après expiration du délai de rétractation, ce dernier lui sera intégralement remboursé. En cas d'inexécution partielle (cessation anticipée) de la prestation du fait de DS Connexion, seules les heures de formation réellement suivies par le stagiaire seront facturées par DS Connexion, selon la règle du prorata temporis.  

Dans le cas où un acompte aurait été versé par le stagiaire, après expiration du délai de rétractation : 

- si l’acompte couvre strictement le coût des heures de formation réellement suivies : l’acompte est conservé par DS Connexion à titre de paiement de ces heures, et aucun paiement complémentaire n’est exigé du stagiaire.

- si l’acompte couvre plus que le coût des heures de formation réellement suivies : la partie de l’acompte couvrant le coût de ces heures est conservé par DS Connexion, et le reliquat est remboursé au stagiaire.

- si l’acompte ne suffit pas à couvrir le coût des heures de formation réellement suivies : l’acompte est conservé par DS Connexion à titre de paiement de ces heures, et un paiement complémentaire est exigé du stagiaire afin de couvrir strictement le coût des heures de formation suivies. 

4.2. Annulation ou report par DS Connexion

DS Connexion se réserve le droit d’annuler ou de reporter une formation en cas de force majeure ou d’un nombre insuffisant de participants. Dans ce cas, les sommes déjà versées seront intégralement remboursées ou un report sera proposé.

5. Adaptations pédagogiques à des circonstances exceptionnelles

Le stagiaire accepte expressément l’adaptation des activités académiques menées par DS Connexion au cas où elles ne pourraient normalement se dérouler en raison de circonstances exceptionnelles et/ou cas de force majeure, telles que les catastrophes naturelles, les accidents majeurs, les crises sanitaires ou la paralysie des services publics essentiels.  Les adaptations pédagogiques peuvent notamment concerner les modalités de l’enseignement qui peuvent être modifiées, y compris à 100% en distanciel, lorsque cette modalité est la plus appropriée avec la nature exceptionnelle des circonstances, et tant qu’elle est compatible avec le contenu du programme. L’adaptation pédagogique à des circonstances exceptionnelles est fondée sur le principe de continuité des activités académiques et, par conséquent, ne constituera en aucun cas une cause de remboursement d’un montant quelconque du coût de la formation. 

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des supports pédagogiques, documents et contenus utilisés lors des formations est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou exploitation, même partielle, desdits supports sans l’accord préalable écrit de DS Connexion est strictement interdite.

7. Confidentialité et protection des données personnelles

DS Connexion s’engage à respecter la confidentialité des informations transmises par le client et les participants dans le cadre de la formation.

Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client et les participants disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles les concernant.

8. Responsabilité

DS Connexion est tenu à une obligation de moyens et non de résultat. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d’accident, incident ou dommage résultant de l’usage des connaissances acquises au cours de la formation.

9. Délai de rétractation – non-application au client professionnel

En application des dispositions de l’article L.6353-5 du Code du travail, le stagiaire est informé qu’il dispose d’un délai de rétractation de 10 jours à compter de la date de signature du contrat de formation professionnelle. Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la consommation, ce délai est porté à 14 jours si le contrat est conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement. Au terme de l’article L221-21 du Code de la consommation, le stagiaire qui souhaite exercer son droit de rétractation en informe la DS Connexion par l’envoi d'un courrier, ou de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté et exprimant sa volonté de se rétracter, avant l’expiration du délai précité. Cet envoi doit s’effectuer par lettre recommandée avec avis de réception. En application des dispositions de l’article L.6353-6 du Code du travail, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire avant l'expiration du délai de rétractation, de même qu’aucune somme ne pourrait être exigée du Stagiaire qui aurait exercé son droit de rétractation dans le délai prévu. 

10. Réclamations

Toute réclamation éventuelle devra être adressée par mail à DS Connexion. Chaque réclamation sera étudiée et une réponse sera apportée dans les meilleurs délais. 

11. Litiges

En cas de litige relatif à l’exécution ou à l’interprétation des présentes CGV, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’entamer toute procédure judiciaire. À défaut d’accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Saint-Brieuc (22000).

Le stagiaire est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (C. consom. art. L 612-1) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

12. Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Toute contestation relative à leur interprétation ou à leur exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

13. Information Précontractuelle - Acceptation du Stagiaire

Le stagiaire reconnaît avoir eu communication, préalablement à l’inscription à une formation et/ou à la conclusion du contrat de formation professionnelle, d'une manière claire et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations listées à l'article L.221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes relatives à la prestation envisagée :

- ses caractéristiques essentielles, et notamment son prix ;  la date à laquelle DS Connexion s'engage à la dispenser, sous réserve des stipulations de l’article 4 des présentes Conditions Générales de Vente ;  les conditions, le délai et les modalités d'exercice du droit de rétractation ; les informations relatives à l'identité de DS Connexion, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités ;  le cas échéant, les fonctionnalités du contenu numérique et son interopérabilité ;  la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige. L’inscription du stagiaire à une formation, emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement du prix convenu, ce qui est expressément reconnu par le stagiaire, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait, de ce fait, rendu inopposable à DS Connexion.